Terms of sale – Condition Générales de Vente

These terms govern the sale of fine-art photographic prints offered by Ambregris Prod (SARL) under the Vestigia Lucis imprint. Any order implies full acceptance of these terms.

Each work is a limited-edition fine-art print, produced to order on Hahnemühle fine-art paper. Prints are supplied unframed: the buyer is responsible for framing upon receipt, with a framer of their choice. Each print is numbered and accompanied by a certificate of authenticity bearing a Hahnemühle hologram, whose twin is affixed to the back of the print. Handling instructions for the print are enclosed with the certificate. A sales register is maintained by the publisher. The dimensions shown refer to the total size of the print, including margins: each print has a white border of a maximum of 5 cm on each side, intended for handling and framing. The image area is reduced accordingly.

Prices are shown in euros, inclusive of all taxes and shipping. For deliveries outside the European Union, works are sold exempt from French VAT (Article 262 I of the French General Tax Code); any customs duties, taxes and import fees of the destination country remain the buyer’s responsibility.

Payment is made by bank transfer to Ambregris Prod’s account, the details (IBAN) of which are provided to the buyer at the time of order. Production of the print begins upon receipt of payment.

In accordance with French consumer law, private buyers have fourteen (14) days from confirmation of the order to withdraw. As the print is shipped only after this period, withdrawal gives rise to a full refund. After this period, the order is firm and final: as the print is produced specifically for the buyer, no return or refund can be accepted for personal convenience, without prejudice to statutory guarantees and to the provisions applicable in case of loss or damage.

As production begins only after the withdrawal period, delivery is estimated at three to four weeks from the order, depending on destination (delivery may take longer outside the European Union). The print is shipped unframed, in secure packaging, by a carrier of the publisher’s choosing, and the shipment is insured. The certificate of authenticity, together with a letter from the artist and handling instructions, is sent separately.

If the parcel is lost in transit, the publisher will claim on the insurance and have a new print made, shipped at the publisher’s expense. If the print arrives damaged, the buyer informs the publisher with photographs evidencing the damage; after verification, a new print is produced and shipped at the publisher’s expense.

Purchase of a print confers ownership of the physical object only, excluding any right of reproduction or exploitation of the work, which remain the property of the authors.

For any question regarding an order: contact@vestigialucis.com

Les présentes conditions régissent la vente des tirages d’art photographiques proposés par Ambregris Prod (SARL), édités sous la marque Vestigia Lucis. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Chaque œuvre est un tirage d’art en édition limitée, produit à la commande sur papier fine-art Hahnemühle. Les tirages sont fournis non encadrés : il appartient à l’acquéreur de procéder à l’encadrement à réception, auprès de l’encadreur de son choix. Chaque tirage est numéroté et accompagné d’un certificat d’authenticité portant un hologramme Hahnemühle, dont le jumeau est apposé au dos du tirage. Des instructions de manipulation du tirage sont jointes au certificat. Un registre des ventes est tenu par l’éditeur. Les dimensions indiquées correspondent à la taille totale du tirage, marges comprises : chaque tirage comporte une bordure blanche de 5 cm au maximum sur chaque côté, destinée à la manipulation et à l’encadrement. La surface d’image est donc réduite d’autant.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, frais d’expédition inclus. Pour les livraisons hors Union européenne, les œuvres sont vendues en exonération de TVA française (article 262 I du Code général des impôts) ; les éventuels droits de douane, taxes et frais d’importation du pays de destination restent à la charge de l’acquéreur.

Le paiement s’effectue par virement bancaire sur le compte d’Ambregris Prod, dont les coordonnées (RIB) sont communiquées à l’acquéreur lors de la commande. La production du tirage débute à réception du paiement.

Conformément au Code de la consommation, l’acquéreur particulier dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la confirmation de la commande pour se rétracter. L’expédition du tirage intervenant à l’issue de ce délai, la rétractation donne lieu au remboursement intégral du paiement. Passé ce délai, la commande est ferme et définitive : le tirage étant produit spécifiquement pour l’acquéreur, aucun retour ni remboursement ne peut être accepté pour convenance personnelle, sans préjudice des garanties légales et des dispositions prévues en cas de perte ou de dommage.

La production ne débutant qu’après l’écoulement du délai de rétractation, le délai de livraison est estimé à trois à quatre semaines à compter de la commande, selon la destination (les délais peuvent être plus longs hors Union européenne). Le tirage est expédié non encadré, dans un colis sécurisé, par un transporteur au choix de l’éditeur, et l’envoi est assuré. Le certificat d’authenticité, accompagné d’un courrier de l’artiste et des instructions de manipulation, est adressé séparément.

Si le colis est perdu durant le transport, l’éditeur fait jouer l’assurance et fait reconfectionner un nouveau tirage, expédié à ses frais. Si le tirage arrive endommagé, l’acquéreur en informe l’éditeur en transmettant des photographies constatant les dégradations. Après constat, un nouveau tirage est produit et expédié aux frais de l’éditeur.

L’acquisition d’un tirage confère la propriété de l’objet physique, à l’exclusion de tout droit de reproduction ou d’exploitation de l’œuvre, qui demeurent la propriété des auteurs.

L’acquisition d’un tirage confère la propriété de l’objet physique, à l’exclusion de tout droit de reproduction ou d’exploitation de l’œuvre, qui demeurent la propriété des auteurs.